Plan d'Occupation des Sols

     Carto POS

 Vous pouvez déterminer dans quelle zone se situe votre parcelle ou votre projet

en consultant les cartes ci-dessous : 

 

Plan zonage NORD (1/2000)

Plan zonage SUD (1/2000)

 

Plan zonage NORD (1/5000)

Plan zonage SUD (1/5000)

 

Les dispositions générales du POS sont consultables ICI

 

Le réglement des différentes zones est consultable dans le tableau ci-dessous :

 

Zone 1NA

Zone 2NAZone NA
Zone NAd

Zone NAx

Zone NB

Zone NC

Zone NCorZone ND

Zone UA

Zone UBZone UC

Zone UD

Zone UEZone UX

 

le POS demeure applicable mais d'autres règles d'urbanisme doivent également être prises en compte. Consultez l'ensemble de ces règles sur la page :

  LES REGLES DE CONSTRUCTIBILITE