La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra :
Mercredi 23 septembre à 18h00 en Mairie
L'Ordre du Jour est le suivant :
FINANCES
Point 1
- Décision Modificative N°2 après Budget Primitif 2020
Point 2
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Charente-Maritime au titre de l'aide aux équipements sportifs. Agrandissement du skate park (modules et aménagements).
PERSONNEL
Point 3
- Désignation du délégué élu CNAS (Comité National d'Action Sociale)
Point 4
- Adhésion au service chômage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime
DOMAINE ET PATRIMOINE
Point 5
Droit de préférence
Au titre de l'article L.331-24 du Code Forestier
Parcelle A 548
- Droit de préférence - Au titre de l'article L.331-24 du Code Forestier - Parcelle A 548
Point 6
- Droit de préférence - Au titre de l'article L.331-24 du Code Forestier - Parcelles AE12, 13, 14
HABITAT
Point 7
- Logement locatifs sociaux
Rue de la Sablière - Rue Léon Nicolle - Avenue de La Palmyre
Rapport général du Commissaire aux comptes - Années 2019 de la Société d'Économie Mixte Immobilière de la Saintonge (S.E.M.I.S)
VOIRIE
Point 8
- Approbation d'une convention entre la commune et Orange pour la mise en place d'un réseau souterrain de télécommunication rue de la Vallade
INTERCOMMUNALITÉ
Point 9
- Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour siéger au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de CHARGES (CLECT) à la Communauté d' Agglomération Royan Atlantique (C.A.R.A)
Point 10
- Désignation d'un commissaire titulaire et d'un suppléant au sein de la CIID
Point 11
- Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
A/ Affaires diverses