Réunion du Conseil Municipal - Mercredi 23 septembre 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra :

Mercredi 23 septembre à 18h00 en Mairie

L'Ordre du Jour est le suivant :

FINANCES

Point 1

  • Décision Modificative N°2 après Budget Primitif 2020

Point 2

  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Charente-Maritime au titre de l'aide aux équipements sportifs. Agrandissement du skate park (modules et aménagements).

PERSONNEL

Point 3

  • Désignation du délégué élu CNAS (Comité National d'Action Sociale)

Point 4

  • Adhésion au service chômage du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime

DOMAINE ET PATRIMOINE

Point 5

Droit de préférence 
Au titre de l'article L.331-24 du Code Forestier 
Parcelle A 548 
  • Droit de préférence - Au titre de l'article L.331-24 du Code Forestier - Parcelle A 548

Point 6

  • Droit de préférence - Au titre de l'article L.331-24 du Code Forestier - Parcelles AE12, 13, 14

HABITAT

Point 7

  • Logement locatifs sociaux
    Rue de la Sablière - Rue Léon Nicolle - Avenue de La Palmyre
    Rapport général du Commissaire aux comptes - Années 2019 de la Société d'Économie Mixte Immobilière de la Saintonge (S.E.M.I.S)

VOIRIE

Point 8 

  • Approbation d'une convention entre la commune et Orange pour la mise en place d'un réseau souterrain de télécommunication rue de la Vallade

INTERCOMMUNALITÉ

Point 9

  • Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant pour siéger au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de CHARGES (CLECT) à la Communauté d' Agglomération Royan Atlantique (C.A.R.A)

Point 10

  • Désignation d'un commissaire titulaire et d'un suppléant au sein de la CIID

Point 11

  • Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable

A/ Affaires diverses