L'ordre du jour du Conseil Municipal

Séance du Lundi 16 décembre 2019 à 18h00

 

 

Finances

Point 1           

Décision modificative n°4

Après Budget Primitif 2019

Point 2

Lotissement des Perdrix

Décision modificative n°1

après Budget Primitif 2019

Point 3

Travaux en régie - Année 2019

Point 4

Produits irrécouvrables

Admission en non-valeur

Point 5

Souscription des contrats d'assurance

Date d'effet : 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023

Attribution du marché, suite à appel d'offres

Point 6

Fixation du tarif des droits de place des marchés

Date d'effet : 1er janvier 2020

Point 7

Fixation du tarif des droits de place des manèges, cirques

et stands forains

Date d'effet : 1er janvier 2020

Point 8

Autorisation de signer le marché

Relatif à "l'acquisition d'un tracteur agricole pour le service voirie"

et la reprise de matériel

Point 9

Demande de subvention auprès de la Préfecture et du Conseil

Départemental de la Charente-Maritime dans le cadre du Plan

Départemental d'actions de Sécurité Routière

 

Personnel

Point 10

Modification du tableau des effectifs

Pour les besoins des services municipaux

Date d'effet : 1er mars 2020

 

Urbanisme

Point 11

Dépôt d'un permis de construire pour l'extension de l'école des Mathes

Par la création d'une salle supplémentaire

Point 12

Avis du Conseil Municipal

sur le SCoT arrêté par la CARA

 

Domaine et Patrimoine

Point 13

Droit de préférence au titre de l'article L.331-24 du

Code Forestier - Parcelles AD 280 - 282

Point 14

Convention publique d'aménagement

Lotissement Centre Bourg

Acquisition auprès de la SEMDAS du lot 39

Parcelle cadastrée AD 691

 

Intercommunalité

Point 15

Procès-verbal de mise à disposition des biens affectés

à l'exercice de la compétence promotion tourisme.

 

Voirie

Point 16Dénomination d'une nouvelle voie.
 

Environnement

Point 17

Adhésion à la charte d'engagement "une plage sans déchet

plastique" proposée par le ministère de la transition écologique

et solidaire.


Questions diverses