Réunion du Conseil Municipal - Mercredi 17 Juin 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra :

Mercredi 17 Juin 2020 à 19h00 en Mairie

L'Ordre du Jour est le suivant :

Dispositions Organiques

Point 1 :

  • Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

Point 2 :

  • Conditions d'exercice du mandat des élus
  •  Droit à la formation des élus municipaux

 

Finances

 

Point 3 :

  • Vote du produit et des taux des impositions
  •  Directes locales au titre de l'année 2020

Point 4 :

  • Décision modificative n°1 après Budget Primitif 2020

Personnel

Point 5 :

  • Délibération de principe
  • Recrutement d'agents contractuels en application de l'article 3-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 relatif au remplacement temporaire de fonctionnaires ou d'agents contractuels.

 

 

Urbanisme :

Point 6 :

  • Modification de la composition du groupe de Travail PLU

 

Domaine et Patrimoine :

Point 7 :

  • Cession d'une emprise de 108 m2 à la SCI du Clapet

Point 8 :

  • Cession d'une emprise de 335 m2 à la société Patrimoines et Territoires

Point 9:

  • Approbation de convention d'occupation du domaine communal pour la mise en place d'un poste transformateur et de canalisations souterraines de transport d'énergie électrique sur les parcelles AS 6 et 8 et AT 9 et 32 situées secteur des Pins de Corduan.

Point 10 :

  • Bail ferme équestre

                Sise Route de la Fouasse

                autorisation de sous-location et agrément du sous-locataire

 

Finances :

Point 11 :

  • Tarif des redevances pour les terrasses commerciales
  • Abattement exceptionnel - Année 2020

Point 12 :

  • Tarif des droits de place des marchés
  • Abattement exceptionnel - Année 2020

Affaires Diverses

 

Pour notre commune, la première réunion du Conseil Municipal pour l'installation de la municipalité, l'élection du Maire et des adjoints se tiendra le lundi 25 mai à 11h00.
Au vu de l'état d'urgence sanitaire, le conseil se tiendra sans public.