Séance du Lundi 13 janvier 2020 à 18h00
Finances | |
| Point 1 | Exécution du budget Imputation en section d'investissement |
| Point 2 | Autorisation de signer le marché pour les travaux "Aménagement de voirie, Avenue d'Aunis" |
| Point 3 | Autorisation de signer le marché pour les travaux "Aménagement de voirie, Square de l'Océan" |
| Point 4 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du Fonds d'Aide à la revitalisation des petites communes pour l'aménagement de voirie Avenue d'Aunis à La Palmyre (cheminement piétonnier, espaces verts et mobiliers urbains) |
| Point 5 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du Fonds d'Aide à la revitalisation des petites communes pour l'aménagement de voirie Square de l'Océan à La Palmyre (cheminement piétonnier, espaces verts et mobiliers urbains) |
| Point 6 | Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage au titre de l'année 2020 |
Urbanisme | |
| Point 7 | Avis du Conseil Municipal sur le SCoT arrêté par la CARA |
Domaine et Patrimoine | |
| Point 8 | Cession d'une parcelle communale d'une superficie d'environ 100m2 issue de la parcelle cadastrée AN 446 à l'Association syndicale libre "ZAC de Cordouan" |
| Point 9 | Convention Publique d'Aménagement Lotissement Centre Bourg Approbation du dossier de clôture de l'opération Quitus à la mission de la SEMDAS |
| Questions diverses |