L'ordre du jour du Conseil Municipal

Séance du Lundi 23 septembre 2019 à 18h00

 

 

Finances

Point 1           

Décision modificative n°2 après

Budget Primitif 2019

Point 2Autorisation de signer le marché pour "la fourniture et l'installation d'un système de vidéoprotection"
Point 3

Demande de subvention auprès de La Préfecture de la Charente-Maritime

Au titre de la DETR 2020 - Vidéoprotection

Point 4

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Charente-Maritime au titre de l'aide aux équipements sportifs

Réfection du revêtement de la plate-forme multi-sports- EML 

Point 5Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du Fonds d'aide à la revitalisation des petites communes pour la sécurisation  de la toiture de la Mairie contre les chutes de hauteur.
Point 6

Redevance pour le stationnement des camping-cars :

- Aire de services du Corsaire

- Aire de services Espace Mornay

Date d'effet : 24 septembre 2019

 

Personnel

Point 7

Création de deux emplois non permanents pour les besoins des services municipaux dans

le cadre d'un accroissement temporaire d'activité

 Urbanisme
Point 8

Annulation d'un permis de construire sur le réaménagement et l'extension des locaux du stade municipal de football

Point 9

Dépôt d'une demande de permis de construire pour un bâtiment à usages de bureaux de stockage rue du Général de Gaulle

 

Domaine et Patrimoine

Point 10

Cession amiable de la parcelle communale cadastrée section AY n°133 sise lotissement "Les Trémières" à

Mr et Mme BILLARD

Point 11

Cession amiable de la parcelle communale cadastrée section AY n° 496 sise lotissment "Les Trémières" à

Mme CHAUDERLOT

 Intercommunalité
Point 12

Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

 Voirie
Point 13Dénomination de l'aire d'accueil de camping-car situé Avenue de Royan à La Palmyre
 Habitat
Point 14

Logements locatifs sociaux

Rue de la Sablière

Rue Léon Nicolle

Avenue de La Palmyre

Rapport général du Commissaire aux comptes - Année 2018

de la Société d'Economie Mixte Immobilière de la Saintonge (S.E.M.I.S)

 Motion du conseil
Point 15Opposition au projet de Parc Eolien en mer d'Oléron

Questions diverses