L'ordre du jour du Conseil Municipal

Séance du Lundi 13 janvier 2020 à 18h00

 

 

 

 

Finances

Point 1           

Exécution du budget

Imputation en section d'investissement

Point 2

Autorisation de signer le marché pour les travaux "Aménagement de voirie, Avenue d'Aunis"

Point 3

Autorisation de signer le marché pour les travaux "Aménagement de voirie, Square de l'Océan"

Point 4

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du Fonds d'Aide à la revitalisation des petites communes pour l'aménagement de voirie Avenue d'Aunis à La Palmyre (cheminement piétonnier, espaces verts et mobiliers urbains)

Point 5

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du Fonds d'Aide à la revitalisation des petites communes pour l'aménagement de voirie Square de l'Océan à La Palmyre (cheminement piétonnier, espaces verts et mobiliers urbains)

Point 6

Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage au titre de l'année 2020


Urbanisme

Point 7

Avis du Conseil Municipal sur le SCoT arrêté par la CARA

 

Domaine et Patrimoine

Point 8

Cession d'une parcelle communale d'une superficie d'environ 100m2 issue de la parcelle cadastrée AN 446 à l'Association syndicale libre "ZAC de Cordouan"

Point 9

Convention Publique d'Aménagement Lotissement Centre Bourg

Approbation du dossier de clôture de l'opération

Quitus à la mission de la SEMDAS


 

Questions diverses