Séance du Lundi 4 mars 2019 à 18h00
Finances | |
| Point 1 | Exécution du budget Complément de la délibération du 28 janvier 2019 Imputation en section d’investissement Complément de la délibération du 28 janvier 2019 Imputation en section d’investissement |
| Point 2 | Aménagement du parking rue du Général de Gaulle Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime dans le cadre du Fonds de répartition du produit des amendes de police au titre de l’année 2019 |
| Point 3 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime pour l’aménagement du Square de l’Océan dans le cadre du fonds départemental d’aide à l’équipement touristique des petites communes |
| Point 4 | Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de travaux, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique » |
| Point 5 | Fixation des tarifs de location des courts de tennis municipaux - de la ZAC de Cordouan - des Dunes - du Parc de la Mairie Abrogation des délibérations du 26 novembre 2009 |
| Littoral | |
| Point 6 | Approbation des conventions avec le Département de la Charente-Maritime relative à la participation de la Commune au financement de travaux d’urgence sur l’ouvrage de défense de côte situé entre le Port et le Club Méditerranée |
| Personnel | |
| Point 7 | Modification du tableau des effectifs pour les besoins des services municipaux – Date d’effet : 1er avril 2019 |
| Point 8 | Approbation d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime relative à son intervention sur les dossiers relevant de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales avec effet du 1er avril 2019 |
| Point 9 | Création d’emplois non permanents pour les besoins des services municipaux dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité |
| Urbanisme | |
| Point 10 | Dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’aménagement d’un parking rue du Général de Gaulle |
| Point 11 | Dépôt d’une demande de permis de construire par M. Thierry THOMAS pour la couverture et la fermeture partielle de la terrasse de l’établissement La Paillotte |
| Domaine et Patrimoine | |
| Point 12 | Approbation du bail portant sur une partie de la parcelle AP2 au profit de la société ORANGE pour y implanter des installations de communications électroniques |
| Affaires Diverses |