Réunion du Conseil Municipal - Lundi 29 novembre 2021

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra :

Lundi 29 novembre 2021 à 17h00 en Mairie

L'Ordre du Jour est le suivant :

FINANCES

 Point 1
  • Autorisation de signer le marché pour le réaménagement 
    et l'extension des locaux du stade municipal de football 
    Autorisation de signer le marché pour le réaménagement et l'extension des locaux du stade municipal de football.
Point 2
  • Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Charente-Maritime au titre de la DETR 2022 pour le réaménagement et l'extension des locaux du stade municipal de football.
Point 3
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Charente-Maritime au titre de l'aide aux équipements sportifs pour le réaménagement et l'extension des locaux du stade municipal de football.
Point 4
  • Demande de subvention auprès du district de Charente­-Maritime de football pour le réaménagement et l'extension des locaux du stade municipal de football.
Point 5
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du Fonds d'aide à la revitalisation des petites communes pour l'aménagement de voirie rue du Périgord et Place du Périgord (cheminement piétonnier, espaces verts et mobilier urbain).

Point 6

  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du Fonds d'aide à la revitalisation des petites communes pour l'aménagement de voirie rue du Périgord et Place du Périgord (cheminement piétonnier, espaces verts et mobilier urbain).

Point 7

  • Avenant n°1 pour la construction d'un préau au groupe scolaire.

Point 8

  • Approbation d'une convention de financement partenariat, pour l'accompagnement du dispositif de bac à marée dans la perspective d'un nettoyage raisonnée des plages.

Point 9

  • Provisions pour créances douteuses.

Point 10

  • Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur.
Point 11
  • Fixation du tarif des droits de place des marchés - Date d'effet: 1er janvier 2022.

PERSONNEL

    Point 12
    • Adhésion au dispositif AVDHAS, proposé par le CDG 17.
    Point 13
    • Modification du tableau des effectifs - Date d'effet: 1er décembre 2021.

    Point 14

    • Avenant au bail concernant les équipements de communications électroniques situés avenue de l'Atlantique.

    VOIRIE

     

    Point 15
    • Dénomination d'une voie Lotissement « le Clos de la sablière ».
    A/ Questions diverses