L'ordre du jour du Conseil Municipal

Séance du Lundi 17 décembre 2018 à 18h00

 

 

Finances

Point 1

Travaux en régie

Année 2018

Point 2

Décision modificative n°6

Après budget Primitif 2018

Point 3

Produits irrécouvrables

Admission en non-valeur

Point 4

Redevances pour le stationnement des camping-cars

- Aire de services du Corsaire

- Aire de services du Boulevard de la plage

Date d’effet : 1er janvier 2019

 Domaine et Patrimoine
Point 5

Approbation d’une convention d’occupation du domaine communal

pour le passage d’une canalisation souterraine de raccordement au

réseau électrique sur la parcelle AI 81 situé rue de la Garenne

 

Point 6

Cession d’une parcelle communale d’une superficie d’environ 100m² issue de la parcelle cadastrée

AN 446 à l’Association syndicale libre

« ZAC de Cordouan »

 Personnel
Point 7

Modification du tableau des effectifs pour les besoins des services municipaux

Date d’effet : 1er janvier 2019

Point 8

Approbation de l’avenant n°3 au règlement des 35 heures portant sur l’aménagement et la réduction

du temps de travail pour les services techniques

Date d’effet : 1er janvier 2019

 Affaires Diverses