L'ordre du jour du Conseil Municipal

Séance du vendredi 12 janvier 2018 - 9h00

 


FINANCES
POINT 1

Exécution du budget

Imputation en section d’investissement

POINT 2

Port de Bonne-Anse

Budget Primitif 2018

PERSONNEL
POINT 3

Modification du tableau des effectifs

Date d’effet : 1er février 2018

POINT 4

Port de Bonne-Anse

Modification du tableau des effectifs

Date d’effet : 15 janvier 2018

POINT 5

Instauration du RIFSEEP

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions,

des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel

Modification de la délibération du 18 décembre 2017

ENSEIGNEMENT
POINT 6

Organisation des rythmes scolaires

Rentrée 2018


URBANISME
POINT 7

Dépôt d’une déclaration préalable de travaux par la SARL LP pour la

Construction d’un local attenant à l’établissement Le Clapet


Affaires diverses