L'ordre du jour du Conseil Municipal

Séance du Lundi 4 mars 2019 à 18h00

 

 

Finances

Point 1

Exécution du budget

Complément de la délibération du 28 janvier 2019
Imputation en section d’investissement

Complément de la délibération du 28 janvier 2019

Imputation en section d’investissement

Point 2

Aménagement du parking  rue du Général de Gaulle

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime

dans le cadre du Fonds de répartition du produit des amendes de police au titre de l’année 2019

Point 3

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime

pour l’aménagement du Square de l’Océan dans le cadre du fonds départemental

d’aide à l’équipement touristique des petites communes

Point 4

Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’énergies, de travaux, de fournitures et de services

en matière d’efficacité énergétique »

Point 5

Fixation des tarifs de location des courts de tennis municipaux

- de la ZAC de Cordouan

- des Dunes

- du Parc de la Mairie

Abrogation des délibérations du 26 novembre 2009

 Littoral
Point 6

Approbation des conventions avec le Département de la

Charente-Maritime relative à la participation de la Commune au 

financement  de travaux d’urgence sur l’ouvrage de défense de côte

situé entre le Port et le Club Méditerranée

 Personnel
Point 7

Modification du tableau des effectifs pour les besoins des services municipaux – Date d’effet : 1er avril 2019

Point 8

Approbation d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

de la Charente-Maritime relative à son intervention sur les dossiers relevant

de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales avec effet du 1er avril 2019

Point 9

Création d’emplois non permanents pour les besoins des services municipaux

dans le cadre d’un accroissement saisonnier d’activité

 Urbanisme
Point 10

Dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’aménagement

d’un parking rue du Général de Gaulle

Point 11

Dépôt d’une demande de permis de construire par M. Thierry THOMAS 

pour la couverture et la fermeture partielle de la terrasse de l’établissement La Paillotte

 Domaine et Patrimoine
Point 12

Approbation du bail portant sur une partie de la parcelle AP2 au profit de la société ORANGE

pour y implanter des installations de communications électroniques

 Affaires Diverses